Activités doctorales

Thèses soutenues (par ordre chronologique)

  •   Fadel Mohamad : « Le contrat de cyberconsommation. De la confiance du cyberconsommateur à la méfiance du cybercommerçant » (2009)
  •   Dimitri Meunier : « La gendarmerie et la LOLF – Bilan d’une politique budgétaire en vue d’une intégration » (2009)
  •   Ahraf Rammal : « Le contrat médical, étude comparée des droits français et libanais » (2010)
  •   Aurélie Gabriel : « Le mineur, quel acteur de santé ? » (2011)
  •   Valérie Lefèvre : « Le droit au crédit des malades » (2011)
  •   Clémentine Lequillerier : La santé du cocontractant (2013)
  •   Albane Degrassat-Theas : « Prix, Concurrence, et régulation : Soutien à l’innovation et prix des médicaments à l’hôpital » (2013)
  •   Salliou Osseni : « L’accès aux médicaments dans les pays en développement » (2013)
  •   François Bocquet : « Médicaments biosimilaires : quels enjeux économiques et politiques ? » (2014)
  •   Amélie Chioccarello : « Encadrement juridique du matériel biologique » (2014)
  •   Paul David : « Le traitement de l’incertitude dans le contentieux des produits de santé défectueux» (2015)
  •   Olivier Legendre : « Nanomédecine et droit » (2015)
  •   Marie Mesnil : « Droit de la procréation au prisme du projet prénatal » (2015)
  •   Urbain Okou : « La sécurité juridique en droit fiscal : Etude comparée France-Côte d’Ivoire » (2014)
  •   Baptiste Allard : « L’action de groupe » (2016)
  •   Frédérique Célestin : « La distribution des médicaments » (2016)
  •   Marie Fontaine : « Droits et les obligations du patient face à l’assurance maladie » (2016)
  •   Florian Kastler : « Le rôle normatif de l’OMS » (2016)
  •   Nesrine Benyahia : « Le droit de l’imagerie médicale et ses enjeux de santé publique, étude comparative France, Allemagne, Angleterre et Québec » (2017)
  •   Loic Rigal : « Le droit des médicaments négligés dans l’Union européenne» (2017)
  •  Myriam Denieul : « Produits et risques sanitaires et environnementaux : procéduralisation du processus de décision » (2019)
  •   Mélanie Atindéhou-Laporte : « Vers la généralisation de la protection sociale en Chine » (2019)
  •   Pawel Kamocki : « E-Universités : le droit du savoir à distance » (2019)
  •   Guillaume Trédez : « Responsabilité extracontractuelle : le droit de la santé, un paradigme ? » (2019)
  •   Matthieu Kowalyk : « Droit public financier et systèmes de santé comparés » (2019)

Thèses en cours (doctorants par ordre alphabétique)

  • Cyril Aufrechter : « Analyse pratique des exigences relatives à la base légale du traitement des données personnelles, dans le RGPD et au-delà »
  • Laure Baglinière : « Perspectives comparées France-Canada-USA sur les alternatives à la résolution des conflits en droit de la santé »
  • Yannick Boniface Bassene : « La protection du consommateur par l’action de groupe en droit de la concurrence »
  • Azéline Boucher : « Le service public de la donnée au sein des smart cities »
  • Anne Bourcy : « La sécurité juridique est elle aujourd’hui une composante mise en œuvre dans le domaine de la régulation pharmaceutique, permettant une amélioration de la sécurité sanitaire et de la sécurité sociale ? »
  • Eric Brin : « La profession de masseur-kinésithérapeute : évolutions et perspectives »
  • Pascal Briot : « Comparaison entre la mise en place de programmes de santé publique en France et à Intermountain Healthcare (système intégré de santé/soins et d’assurance maladie dans l’Utah aux Etats Unis d’Amérique): Quelles leçons pourrait on en retenir pour améliorer chacun de ces systèmes ? »
  • Laura Chevreau : « Essais cliniques et droits fondamentaux »
  • Melenn Corfmat : « La régulation des produits d’intelligence artificielle en santé, dans une analyse comparée entre droit canadien, américain et français »
  • Cécile Crichton : « La loyauté dans l’IA »
  • Joanna Delvallet : « Les droits des patients à l’épreuve du numérique en santé »
  • Pascale Dreyfus : « Le système de la protection sociale en Australie »
  • Catherine Duchene : « Politisation des questions de santé : quel échiquier politique ? Analyse de l’offre politique et de ses logiques sous-jacentes »
  • Julien Durand : « Compliance, management du risque juridique : un nouveau paradigme des sources et de la mise en oeuvre du droit dans les industries de santé »
  • Efrain Fandino Lopez : « Le droit d’auteur à l’épreuve de l’intelligence artificielle -(Sous-titre – perspectives comparées de droit français et colombien) »
  • Marie Remy Galantine : « Le professionnel de santé face aux risques juridiques »
  • Mathilde Grande : « Remboursement du médicament en France : analyse et mutations »
  • Audrey Irastorza : « Droit à l’information – Aspects de droit pénal »
  • Timothy James : « La réparation du dommage à l’épreuve de l’IA en apprentissage profond en droit de la santé : un nouveau paradigme de la responsabilité de droit commun ? »
  • Georges Justice Essosso : « La protection juridique des produits de santé : analyse comparée des dispositifs médicaux et produits cosmétiques dans les législations française er camerounaise »
  • Richard Khan Legrand : « Régulation de l’accès aux médicaments aspect de droit comparé »
  • Matthieu Letourneur : « Le sort du colloque singulier à l’heure de l’intelligence artificielle et de la génétique »
  • Zyad Loufti : « La propriété littéraire et artistique à l’épreuve de l’Internet et la numérisation »
  • Adèle Lutun : « Le big data en santé »
  • Antoine Malone : « Capacité à réformer les systèmes de santé avec angle comparatif France/Québec » (titre non définitif)
  • Wilfrid Millet : « Le caractère obligatoire de la protection sociale complémentaire d’entreprise »
  • Anne-France Motte : « Analyse juridique et régulation économique des dispositifs médicaux en France »
  • Anaïs Person : « L’évolution des assurances en santé à l’heure du pilotage par la robotique et l’intelligence artificielle »
  • Bruno Ramdjee Kessavdjee : « La protection constitutionnelle du droit à la santé »
  • Stanislac Renondin : « Enjeux juridiques, éthiques et de gouvernance des technologies d’intelligence artificielle »
  • Alexandra Roig : « L’assurance vieillesse des exploitants agricoles »
  • Paul Sougnac : « Repenser le parcours de soins à l’aune des mutations du système de santé »
  • Dora Talvard : « Les traitements de données personnelles aux fins de recherche en santé – droit comparé français et anglais (droit privé) »
  • Joséphine Usniak : « Responsabilité médicale civile devant la Cour de Cassation et le Conseil d’Etat »
  • Elodie Vorkaufer : « L’encadrement juridique de l’intelligence artificielle dans le secteur des industries et des produits de santé »
  • Laurence Warin : « L’approche « la santé dans toutes les politiques » en droit public français »

Séminaires doctoraux

Chaque année un atelier doctoral international de droit comparé de la santé est organisé conjointement par l’Institut Droit et Santé et ses partenaires européens et internationaux : le Centre de droit de l’Université de Montréal, l’Institut de droit de la santé de l’Université de Neuchâtel, le Centre de droit médical et biomédical de l’Université Catholique de Louvain-la-Neuve, le Centre de droit de l’Université de Mac Gill.

L’IDS apporte son soutien à la formation doctorale
L’Institut organise mensuellement des ateliers doctoraux pour ses doctorants, auxquels participent l’ensemble des doctorants et les membres de l’équipe.
Dans le cadre de ces ateliers, les doctorants font une présentation de leurs thèses.
En outre, les doctorants présentent leurs thèses devant un comité de suivi des thèses.
Les doctorants sont sollicités, encadrés et dirigés dans des activités de rédaction d’articles ainsi que d’intervenants dans des colloques nationaux ou internationaux.
Ils sont également impliqués dans la rédaction de la veille juridique élaborée par l’Institut Droit et Santé dans un souci de favoriser la dynamique du travail en équipe.
Ils sont également encouragés à faire des stages de mobilité internationale dans le cadre de leur cursus.
Par ailleurs, depuis 2012, un séminaire doctoral de droit comparé de la santé est organisé annuellement, permettant la rencontre et l’échange une année à Paris, une année à l’étranger, des doctorants et des enseignants.
Les doctorants sont, dans ce cadre, amenés à rencontrer les professeurs étrangers invités accueillis dans l’Unité et discuter de leurs thèses avec eux.
Les doctorants sont également invités à être tuteurs dans le cadre des Masters du Droit de la Santé.